Propriété intellectuelle et cryptomonnaies : ce que vous devez savoir

La propriété intellectuelle, le droit légal sur les créations de l'esprit, comme les œuvres, les inventions ou les marques. Also known as droit d'auteur numérique, it plays a critical role in the crypto world where digital assets are traded like physical goods. Quand vous achetez un NFT, vous ne payez pas pour l’œuvre elle-même — vous achetez un certificat de propriété sur une chaîne de blocs. L’artiste garde les droits d’auteur. C’est une confusion fréquente. Beaucoup pensent que posséder un NFT, c’est posséder l’image. Ce n’est pas vrai. Si vous téléchargez une image de Bored Ape, vous avez un fichier. Vous n’avez pas le droit de la vendre comme produit officiel. C’est là que la propriété intellectuelle, le droit légal sur les créations de l'esprit, comme les œuvres, les inventions ou les marques. Also known as droit d'auteur numérique, it plays a critical role in the crypto world where digital assets are traded like physical goods. entre en jeu.

Les NFT, des jetons non fongibles qui représentent la propriété d’un bien numérique unique sur la blockchain. Also known as jetons d’authenticité numérique, it enables creators to prove ownership and control distribution. sont souvent utilisés comme des preuves de possession, mais pas comme des licences d’usage. Le créateur peut décider ce que vous pouvez faire avec son œuvre : l’afficher en ligne, la vendre, ou pas du tout. Certains projets comme Ethernity Chain, une plateforme qui tokenise des œuvres d’art avec des droits d’auteur protégés. Also known as chaîne d’art numérique certifiée, it links physical and digital ownership through blockchain. ont intégré des clauses légales dans leurs contrats intelligents. D’autres, comme les airdrops de 1MillionNFTs, un projet qui distribue des jetons liés à des œuvres numériques avec des droits d’auteur spécifiques. Also known as collection NFT éphémère, it relies on community verification to avoid fraud., ont été exploités par des escrocs qui prétendaient que posséder un NFT donnait droit à un usage commercial. C’est une arnaque. La loi ne protège pas les mauvaises interprétations.

Le RGPD, le règlement européen sur la protection des données personnelles. Also known as règlement sur la vie privée, it forces crypto platforms to handle user data transparently and allow deletion requests. influence aussi la propriété intellectuelle. Si vous créez un NFT avec une photo de quelqu’un, sans son accord, vous enfreignez à la fois son droit à l’image et le RGPD. Les plateformes comme GFIC doivent vous permettre de supprimer vos données — même si vous avez publié un NFT. Et si vous êtes victime d’un vol de votre création, vous avez le droit de demander la suppression du NFT frauduleux. C’est une arme légale que peu utilisent.

Les contrats intelligents, des programmes autonomes qui exécutent des accords sans intermédiaire sur la blockchain. Also known as accords codés, they can embed usage rights directly into digital assets. pourraient un jour remplacer les licences papier. Imaginez un NFT qui vous donne le droit d’utiliser une musique dans un film, mais seulement 100 fois. Le contrat s’arrête automatiquement. C’est encore rare, mais des projets comme Solchat, un protocole de messagerie décentralisée sur Solana qui gère les droits de contenu des utilisateurs. Also known as réseau de communication sécurisée, it tests new models of digital ownership. testent ce modèle. Le futur de la propriété intellectuelle dans la crypto, ce n’est pas le copyright traditionnel. C’est le code qui règle les droits.

Vous trouverez ici des analyses concrètes sur des cas réels : comment des projets comme Caduceus ou World$tateCoin ont trompé les gens sur les droits d’auteur, comment le RGPD protège vos données même quand vous achetez un NFT, et pourquoi certains airdrops sont des pièges légaux. Ce n’est pas de la théorie. C’est de la survie dans un monde où tout est numérique, mais où personne ne vous dit vraiment ce que vous possédez vraiment.